Romain TEXIER-PROUST

1. Éditeur du site et vendeur

      Le site romaintpjournalisme.fr et la vente des tirages de la Carte des acteurs de l'EMI sont édités par :
      Romain Texier-Proust
      Adresse : 52 rue Carnot, 50800 Villedieu-les-Poêles-Rouffigny
      SIRET : 107 930 463 00016
      Code APE : 7410Z (Activités spécialisées de design)
      Email : romaintexierproust.pro@gmail.com
      Directeur de la publication : Romain Texier-Proust    

2. Hébergement

Le site est hébergé par Cargo (Souvenir System Inc.), dont les mentions sont disponibles sur cargo.site.

3. Produits vendus

La vente porte sur des tirages imprimés de la Carte des acteurs de l'EMI, en deux formats : A2 (59,4 × 42 cm) et grand format original (100 × 57,83 cm). Les prix seront affichés en euros, toutes taxes comprises (TTC), avant toute commande.

4. Prix, port et délais

Le prix affiché au moment de la commande est ferme. Les frais de port sont précisés avant validation de la commande et varient selon le format et la destination. Le délai d'expédition indicatif est de 5 à 7 jours ouvrés après confirmation du paiement.

5. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, tout particulier dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Le produit doit être retourné en bon état ; les frais de retour restent à la charge de l'acheteur, sauf accord contraire. Ce droit ne s'applique pas aux commandes passées par des professionnels ou des collectivités dans le cadre d'une commande groupée.

6. Propriété intellectuelle et licence d'usage

La Carte des acteurs de l'EMI est une œuvre originale de Romain Texier-Proust, protégée par le droit d'auteur. L'achat d'un tirage donne droit à un exemplaire pour affichage personnel ou professionnel. Toute reproduction, numérisation, diffusion publique ou usage commercial du contenu de la carte est soumise à autorisation écrite préalable. Pour tout usage collectif, pédagogique à grande échelle ou institutionnel, contactez l'auteur.

Cette œuvre a fait l'objet d'un dépôt e-Soleau auprès de l'INPI, établissant une preuve de date certaine de création (référence de dépôt : en cours) .

7. Données personnelles

Les informations transmises par email lors d'une commande (nom, adresse, email) sont utilisées uniquement pour le traitement de la commande et ne sont ni revendues ni transmises à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, à exercer par email.

8. Contact

Pour toute question relative à une commande, aux présentes mentions ou à un usage de la carte : romaintexierproust.pro@gmail.com

Dernière mise à jour : juillet 2026.